Dénomination de la personne morale ou raison sociale : Structure Régionale d’Appui à la Pertinence et à la Qualité du Languedoc-Roussillon (APPERQUAL)
Siège social de l’association : URPS ML LR, Maison des professions libérales, 285 rue Alfred Nobel, 34000 Montpellier
Numéro de téléphone : 04 99 52 44 99
Nom du Directeur de la publication : Pr Bertrand MILLAT, Président de l’association, Coordonnateur de la Cellule Opérationnelle

Hébergement

La gestion et la maintenance du site internet sont confiés à la société Eoxia. Celle-ci assure le stockage des données par l’intermédiaire de la société OVH.
SARL Eoxia : 5 rue du Pont de Lattes, 34000 Montpellier, 09 53 68 38 08.
SAS OVH : 2 rue Kellerman, 59100 Roubaix, 08 203 203 63.

Droit d’auteur

Le contenu rédactionnel du site web appartient exclusivement à la Structure Régionale d’Appui à la Pertinence et à la Qualité du Languedoc-Roussillon (APPERQUAL).
L’extraction, la reproduction de tout ou partie des informations diffusées sur le site est interdite sauf accord préalable d’APPERQUAL, à l’exception de l’usage interne et strictement personnel de l’utilisateur.
Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L335-2 du code de la propriété intellectuelle (3 ans d’emprisonnement, 300 000 euros d’amende).

Responsabilité

Le site internet a pour vocation d’informer les utilisateurs notamment sur les missions, les actions et projets d’APPERQUAL.
Nous nous efforçons de fournir des informations précises et intelligibles. Cependant des inexactitudes ou des omissions peuvent figurer sur le site. L’association ne saurait être tenue pour responsable d’éventuelles erreurs ou négligences constatées.

Données personnelles et respect de la vie privée

Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux données le concernant. Il peut exercer ce droit, à tout moment, en adressant un courrier ou un courriel à l’adresse suivante :
APPERQUAL
URPS ML LR
Maison des professions libérales
285 rue Alfred Nobel
34000 Montpellier
Courriel : contact@apperqual.fr